Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.etipedev.com est édité par :

ETIPEDEV, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), au capital social de 1 500 €.

  • Siège social : 8 rue Principale, 68210 Buethwiller, France
  • SIREN : 909 562 514
  • Immatriculation : RCS Mulhouse
  • Téléphone : 06 74 56 33 92
  • Adresse électronique : etienne.perrin@etipedev.com
  • Site internet : www.etipedev.com

Directeur de la publication : Étienne Perrin, président d’ETIPEDEV.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

RCS Lille Métropole : 424 761 419

Téléphone : 1007 (depuis la France)

Site internet : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ETIPEDEV, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, illustrations et logos, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des contenus appartenant à ETIPEDEV est interdite, en dehors des exceptions prévues par la loi.

Les marques, logos et autres éléments appartenant à des partenaires ou à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

ETIPEDEV veille à fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, les informations présentées ont une vocation générale et informative. Elles ne constituent pas un engagement contractuel.

ETIPEDEV ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site, dans les limites prévues par la législation applicable.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes, notamment ceux de partenaires professionnels.

ETIPEDEV n’exerce aucun contrôle sur les contenus de ces sites tiers et ne peut garantir leur disponibilité ou leur exactitude.

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la page « Politique de confidentialité » du site.

Pour toute question concernant ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter ETIPEDEV à l’adresse suivante : etienne.perrin@etipedev.com.

Défiler vers le haut